2024.5.21, Des importateurs sont parvenus à mettre la main sur de grands montants, en manipulant leurs déclarations déposées auprès de l’Administration des douanes et des impôts indirects. Revue de presseEn important des tissus de Chine, des importateurs ont réalisé une vaste opération de fraude au Maroc, impliquant des autorités chinoises et africaines. Une revue de presse tirée du quotidien Assabah.
Douane: des importateurs impliqués dans une vaste opération de fraude
21/05/2024
Des importateurs sont parvenus à mettre la main sur de grands montants, en manipulant leurs déclarations déposées auprès de l’Administration des douanes et des impôts indirects.
Revue de presseEn important des tissus de Chine, des importateurs ont réalisé une vaste opération de fraude au Maroc, impliquant des autorités chinoises et africaines. Une revue de presse tirée du quotidien Assabah.
Une vaste opération de fraude fiscale. D’après les sources du quotidien Assabah, qui relaie l’information dans son édition du 21 mai, des importateurs sont parvenus à mettre la main sur de grands montants, en manipulant leurs déclarations déposées auprès de l’Administration des douanes et des impôts indirects.
Cette dernière a identifié plusieurs sociétés, actives ces quatre dernières années, dans l’import de tonnes de tissus, avant de disparaître des radars de l’administration des douanes. Après avoir arrêté toute activité, aussi bien l’import que l’export des matières premières importées de Chine, ces sociétés ont été ensuite exonérées pour exporter leurs produits finis.
D’après les premiers éléments de l’enquête, ces individus ont importé des tonnes de tissus pour confectionner des vêtements en prêt-à-porter avant de les exporter vers des pays africains. Pour ce faire, ils ont utilisé des noms de sociétés de prêt-à-porter, qui ont servi finalement d’écran de fumée pour bénéficier de l’exonération fiscale, avant de les revendre avec des marges plus importantes.
D’après les sources du journal, ce sont les déclarations répétitives et semblables de ces sociétés avec leurs partenaires chinois qui ont soulevé des doutes auprès des agents de l’Administration des douanes et des impôts indirects, déclenchant ainsi une série d’audit des données communiquées par ces importateurs, ainsi que la nature des relations entre eux et leurs partenaires internationaux.
Toujours selon la même source, l’enquête a été menée conjointement par l’Administration des douanes et des impôts indirects et ses homologues africains et chinois. Elle a conclu que des opérateurs chinois avaient bel et bien exporté des tissus aux importateurs marocains concernés, tandis que les douanes de plusieurs pays africains ont déclaré n’avoir aucune trace de vêtements prêt-à-porter en provenance du Maroc.
Ainsi, les enquêteurs ont conclu que les tissus importés de Chine n’avaient pas été exportés vers l’Afrique ou ailleurs, mais avaient bien été revendus au Maroc, profitant ainsi de l’exonération fiscale pour maximiser les profits des importateurs.
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Des fraudes à l’importation déjouées par une coopération douanière maroco-chinoise
Le 13 mai 2024
Dans une initiative pour combattre la fraude et l’évasion fiscale, les services de douane marocains, en collaboration étroite avec leurs homologues chinois, ont réussi à démanteler un réseau impliqué dans la manipulation de factures d’importation.
Cette opération s’inscrit dans le cadre des efforts continus pour surveiller les activités suspectes d’importateurs utilisant diverses entreprises pour importer d’importantes quantités de biens de consommation, notamment des briquets, des ustensiles ménagers et des meubles de petite taille.
Selon Hespress, l’enquête a démarré suite à des informations précises fournies par les autorités douanières chinoises concernant des exportateurs qui auraient collaboré avec des entreprises marocaines pour émettre des factures sous-évaluées. Ce stratagème permettait aux importateurs de réduire les coûts et les droits de douane dus sur ces marchandises.
Les douanes marocaines ont intensifié leur surveillance, traquant les types de marchandises importées, les prix déclarés et l’identité des exportateurs impliqués. De plus, les autorités ont suivi les points de stockage et de distribution des marchandises sur les marchés locaux. Cette surveillance accrue a révélé l’utilisation de fausses valeurs de référence pour certaines marchandises, facilitant ainsi l’importation de gros volumes à des coûts réduits.
Grâce au système électronique BADR (Base automatisée des douanes en réseau), les douanes ont été alertées de possibles manipulations dans les déclarations douanières. Ces découvertes ont conduit aux entreprises impliquées, avec des négociations en cours sur les amendes et les mesures légales appropriées pour récupérer les droits de douane.
Les autorités douanières ont également noté des contradictions entre les déclarations des importateurs et les informations provenant de Chine, révélant des manipulations dans les valeurs des factures pour des biens destinés à la vente en gros dans de grands points de vente à Casablanca, Tanger, et Agadir. La difficulté de localiser les sièges sociaux de certaines de ces entreprises a compliqué les négociations pour régulariser leur situation douanière.
Cette opération a permis aux douanes marocaines de générer des revenus supplémentaires significatifs, avec une augmentation notable des revenus douaniers grâce à une gestion efficace et à l’adoption de canaux de paiement électroniques. Cette collaboration maroco-chinoise marque un tournant dans la lutte contre la fraude douanière, renforçant les procédures et assurant une surveillance plus rigoureuse des flux commerciaux internationaux.
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海关：进口商涉嫌大规模欺诈行为
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